Conditions Générales d'Utilisation


Règlement Intérieur :

Article 1 : le centre d'information et de documentation de l'Artisanat Traditionnel ( CIDAT) est ouvert aux lecteurs, artisans, chercheurs, étudiants, opérateurs économiques et toute personne intéressée par le secteur de l'artisanat.

Article 2 : : toute personne souhaitant bénéficier du service de prêt devra posséder une carte de lecteur pour : - Le prêt interne : 3 ouvrages autorisés pour une durée d'un mois - Le prêt externe : 3 ouvrages pour une durée d'un mois renouvelable une fois .

Article 3 : Le prêt externe se fait sur présentation de la carte de lecteur et du formulaire de prêt dûment rempli.

Article 4 : Les encyclopédies, les dictionnaires, les index et les supports audio-visuels sont utilisés au sein du centre uniquement.

Article 5 : Pour le bon fonctionnement du centre, il est interdit de : - Utiliser le téléphone mobile à l'intérieur du centre - Fumer à l'intérieur du centre - Utiliser la carte d'autrui - Restituer les documents avec retard - Perdre ou endommager les documents - Voler les documents

Article 6 : Tout infraction au règlement entérinera la suppression de la carte de lecteur et/ou selon le cas, le paiement d'une amende égale à trois fois la valeur des documents perdus ou détruits.

Article 7 : ce règlement est mis à la disposition du demandeur au niveau du centre d'information de documentation de l'artisanat traditionnel (CIDAT).